.

Vos solutions Internet et Informatique

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi
pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
 

Le site est édité par Pierre DOYEN

Adresse :
BP 25
26220 DIEULEFIT
Tél : 06 84 07 79 97
 

Statut en Auto-entrepreneur 
Siret : 51942321400013
Dispensés d'immatriculation en application de l'article L 123-1-1 du code de commerce.


Le site est hébergé chez :
PlanetHoster
150 Pierre Mercure Montreal,
Quebec H1A 5A9 

Rappel : je suis assujetties au secret professionnel
dans les conditions prévues à l'article 226-13 du code pénal.

Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce Site relève de la législation française notamment en matière de propriété intellectuelle et de données personnelles ainsi que de la législation internationale.
Les informations, pictogrammes, iconogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres éléments présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle dont Pierre DOYEN, est soit titulaire, soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation expresse, préalable et écrite de Pierre DOYEN. Cet acte constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Pour toute utilisation ou renseignement à ce sujet, veuillez nous contacter via le formulaire de contact.

Informatique et Libertés
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez exercer un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent en utilisant le formulaire de contact.

Déclaration CNIL No. 1594117

Cookies
L'internaute est informé que le site cyber-expert.com utilisent des cookies. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les internautes mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Nous pourrons lire ces informations lors de vos prochaines visites. L'analyse statistique qui en découle permet de présenter ensuite un contenu plus conforme aux attentes et aux centres d'intérêt des internautes.
Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient déposés sur votre ordinateur, vous pouvez modifier votre navigateur en regardant sur cette page.
Si vous acceptez ces cookies, ils resteront stockés dans votre ordinateur pendant 1 an, à moins que vous ne les supprimiez.


Limitation de responsabilité
Pierre DOYEN ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'internaute d'une analyse complémentaire et personnalisée.
Pierre DOYEN ne peut pas plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’internaute.
Tout litige en relation avec l'utilisation du Site est soumis au droit français. L'internaute reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Valence.

 



Accueil | Mentions légales | Connexion | Contact
Cyber Expert © 2003-2024
Tous droit réservé, reproduction partiele ou totale interdite sans l'avis préalable de l'auteur